Entrepreneurs et crise sanitaire : que faire ?

CoViD-19 : je suis entrepreneur, chef d’entreprise, travailleur indépendant, que faire ?

Dernière mise à jour de l’article : 18 mai 2020

Vous et votre entreprise êtes impactés par la crise sanitaire actuelle? Des mesures existent pour vous aider, et soutenir votre activité professionnelle face à cette épreuve majeure. Vous n’êtes pas seuls !

Nos conseillers BGE sont présents et pleinement mobilisés pour vous informer, vous conseiller et vous accompagner. Nous sommes là pour vous !

SOMMAIRE

– Les différentes mesures mises en place pour vous aider

• Prestations sociales
• Cotisations sociales
• Aides fiscales
• Reports de charges
• Aides pour les entreprises qui emploient du personnel salarié
• Aides trésorerie : dont fonds de solidarité et aides des Régions
• La couverture par les assurances
• Des mesures spécifiques pour les entrepreneurs en situation de handicap
• Aide de l’Agirc-Arrco au soutien des salariés et des dirigeants mandataires sociaux salariés
• Prévenir le Covid-19 au travail : des subventions pour aider les TPE et PME

– BGE vous aide et vous accompagne dans vos démarches

Les différentes mesures mises en place pour vous aider

Découvrez ci-dessous les différentes mesures mises en place par le Gouvernement et BpiFrance pour soutenir votre entreprise :

Prestations sociales – mis à jour le 18 mai 2020

Depuis le 1er mai,  les travailleurs non-salariés peuvent encore bénéficier des indemnités d’arrêt de travail sur le mois de mai, sous les même conditions que mars et avril. C’est à dire sans jour de carence et sans examen des conditions d’ouverture de droit.
Les salariés, cependant, ne peuvent plus prétendre à cette aide et passent en activité partielle.

Attention : l’ensemble des arrêts dérogatoires ayant été interrompus par la Sécurité Sociale au 30 avril, pensez bien à renouveler votre demande d’arrêt de travail au 1er mai pour être indemnisé (rétroactif).

Vous devez être concerné par l’un de ces trois cas dérogatoires:

• Parents contraints de garder leurs enfants de moins de 16 ans ou en situation de handicap et qui ne peuvent télétravailler
• Personnes « à risque », susceptibles de développer une forme sévère de la maladie et prises en charge par l’Assurance Maladie au titre d’une affection longue durée, ainsi que les femmes enceintes au 3ème trimestre. (Autres cas : s’adresser à son médecin traitant)
• Personnes cohabitant avec une personne vulnérable et sans solution de télétravail ( voir avec le médecin traitant également)

Vous pouvez réaliser votre déclaration de maintien à domicile  sur declare.ameli.fr.

Cotisations sociales – mis à jour le 18 mai 2020

• Pour les autoentrepreneurs,  vous devez continuer à déclarer votre chiffre d’affaires (trimestriel ou mensuel) réel sur autoentrepreneur.urssaf.fr.
  Pour le paiement de votre échéance du mois de mars 2020 ou du 1er trimestre 2020, vous avez trois possibilités :
  –  Dans le cas où vous pouvez payer en totalité : déclarer le montant réel de votre chiffre d’affaires pour la période concernée avec un paiement du total des cotisations.
  – Dans le cas où vous ne pouvez payer qu’une partie seulement : déclarer le montant réel de votre chiffre d’affaires pour la période concernée avec paiement partiel des cotisations.
  – Dans le cas où vous n’avez pas la capacité de payer : déclarer le montant réel de votre chiffre d’affaires pour la période concernée avec absence de paiement.Aucune majoration de retard ne sera appliquée, les modalités de régularisation des paiements partiels ou absents seront précisées ultérieurement. Votre Urssaf vous contactera une fois la crise sanitaire passée.Retrouvez le mode opératoire en cliquant ici.Attention : si vous avez déclaré 0 sur l’échéance de février, alors que votre chiffre d’affaires était supérieur à 0, vous ne devez pas le cumuler avec celui de mars. Des précisions vous seront apportées en fonction de l’évolution de la situation.

• Concernant les travailleurs non-salariés hors autoentrepreneurs, les prélèvements prévus les 5 et 20 mai sont de nouveau automatiquement reportés. Cependant, ceux qui sont en mesure de les régler sont appelés à régler leur cotisations dues par virement. Dans l’attente de mesures à venir,  son montant sera lissé sur les échéances suivantes (d’avril à décembre).
  En complément de cette mesure, les travailleurs indépendants peuvent solliciter :
  – L’octroi de délais de paiement, y compris par anticipation. Il n’y aura ni majoration de retard ni pénalité
  – Un ajustement de votre échéancier de cotisations pour tenir compte d’ores et déjà d’une baisse de vos revenus.

• Fonds d’action sociale URSSAF aux travailleurs indépendants, professions libérales et autoentrepreneurs :
  Le conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants ( CPSTI) propose une aide financière exceptionnelle – ou en prise en charge de cotisations – aux travailleurs indépendants, professions libérales et autoentrepreneurs.
  Trois critères d’éligibilité sont nécessaire pour en bénéficier : avoir effectué au moins un versement de cotisations depuis son installation, avoir été affilié avant le 1er janvier 2020, et être concerné de manière significative par des mesures de réduction ou de suspension de l’activité. ( plus d’information sur urssaf.fr).Cette aide n’est pas cumulable avec le fonds de solidarité de l’État.Pour établir votre demande, vous devez compléter ce formulaire et l’envoyer par courriel avec les pièces justificatives demandées à votre Urssaf.
  Votre demande sera ainsi étudiée et vous serez informé par courriel si votre dossier est accepté ou non.

• Pour les artisans / commerçants relevant du régime de retraite complémentaire des indépendants : l’aide « CPSTI RCI Covid-19 »
  Cette aide correspond au montant des cotisations de retraite complémentaire versées par les artisans et commerçants sur la base de leurs revenus de 2018 et pourra aller jusqu’à 1 250 €.Cette aide sera versée de façon automatique fin avril par les Urssaf pour les artisans/commerçants en activité au 15 mars 2020 et immatriculés avant le 1er janvier 2019. Elle ne nécessitera aucune démarche des travailleurs indépendants concernés. Cette aide est net d’impôts et de charges sociales. Elle est cumulable avec le fonds de solidarité mis en place par le gouvernement.

Aides fiscales

• Vous pouvez bénéficier de délais de paiement pour vos prochaines échéances d’impôts directs (acompte d’impôt sur les sociétés, CFE, taxe sur les salaires). L’attribution de cette aide se fait au cas par cas, pour les entreprises menacées de disparition en raison de l’impact économique du COVID-19.
  Accédez ici au formulaire de demande simplifié de la DGFiP
• Vous avez la possibilité de faire opposition aux prélèvement SEPA ou d’en demander le remboursement
• Travailleurs indépendants, vous pouvez moduler à tout moment le taux et les acomptes de prélèvement à la source.
• Afin d’aider les entreprises ainsi que leurs experts-comptables à accomplir leurs obligations fiscales, des délais supplémentaires ont été accordés pour les échéances et déclarations dues au mois de mai avec un report au 30 juin 2020. Plus d’information en cliquant ici

Reports de charges

Les plus petites entreprises en difficulté ont la possibilité de reporter du paiement des loyers, des factures d’eau, de gaz et d’électricité (dont celles qui sont éligibles au fond de solidarité , détaillé dans la partie aide Trésorerie).
Pour en bénéficier, il faut adresser sa demande de report à l’amiable par mail ou par téléphone aux structures auprès desquelles vous payez ces factures (votre fournisseur de gaz, d’eau ou d’électricité, votre bailleur…).

Pour les TPE et PME appartenant à l’un des secteurs dont l’activité est interrompue : le recouvrement des loyers et charges est suspendu à partir du 1er avril 2020, et pour les périodes postérieures d’arrêt d’activité imposées par l’arrêté. Lorsque l’activité reprendra, ces loyers et charges feront l’objet de différés de paiement ou d’étalements sans pénalité ni intérêts de retard.

N’oubliez pas que la communication reste la base d’une bonne négociation pour éventuellement demander des reports dans la limite des possibilités de chacun.

Aides pour les entreprises qui emploient du personnel salarié

• Un dispositif de chômage partiel simplifié et renforcé est possible. Voici son fonctionnement:
  L’entreprise verse une indemnité égale à 70% du salaire brut (environ 84 % du net) à ses salariés. Les salariés au SMIC ou moins sont indemnisés à 100%. L’entreprise sera intégralement remboursée par l’État, pour les salaires jusqu’à 6 927 euros bruts mensuels, c’est à dire 4,5 fois le SMIC.Une demande d’activité partielle peut être déposée en ligne sur le site du ministère du Travail dédié au chômage partiel : https://activitepartielle.emploi.gouv.fr/aparts/. A noter que les entreprises ont 30 jours pour réaliser leur demande de chômage partiel, avec effet rétroactif. Plus d’information sur travail.emploi.gouv ou auprès de la DIRRECTE : oc.continuite-eco@direccte.gouv.fr .

• Vous avez également la possibilité de reporter tout ou partie du paiement des cotisations salariales et patronales dont l’échéance était au 15 mars.
  Vous pouvez aussi mettre en place un plan d’étalement de créances. Cliquez ici pour en savoir plus.

Aides trésorerie – remis à jour le 18/05/20

Vous pouvez bénéficier :

• De prêts de trésorerie garantis par l’État (300 milliards d’Euros sont mobilisés pour). Pour en savoir, nous vous invitons à consulter un article très complet sur le site du Journal des entreprises : bit.ly/39oOyFK
• D’une médiation pour le rééchelonnement de vos crédits bancaires par la Banque de France , et pour le traitement de conflits avec des clients ou fournisseurs par le médiateur des entreprises.
• Le report des échéances d’emprunt en cours :
  – Les plateformes d’initiatives locales ont prévu notamment un différé de remboursement.
  – Les mensualités du prêt NACRE sont également suspendues jusqu’en septembre 2020.
  – Concernant l’ADIE : vous avez également la possibilité de reporter l’échéance d’avril. Pour en savoir plus, n’hésitez pas à prendre directement contact avec eux.
  – Pour les prêts en cours : prenez contact avec votre conseiller bancaire.Comment bénéficier de ces mesures ? Découvrez le détail des démarches en cliquant ici

• LE FONDS DE SOLIDARITÉ – VOLET 1 par l’ÉTAT
  Un fonds de solidarité jusqu’à 1500€ pour les TPE, indépendants et microentreprises des secteurs les plus touchés peut être versé.
  Cette disposition est réservée aux entreprises dont le chiffre d’affaire est inférieur à 1 million d’euros. Elles doivent avoir débuté leur activité avant le 1er mars 2020. Autres critères d’éligibilité : ces entreprises doivent employer moins de 10 salariés et avoir un bénéfice annuel imposable inférieur à 60 000 euros ( et 40 000 euros pour les professions libérales).
  Quant aux conditions à remplir : « Toutes les petites entreprises ou les indépendants qui subissent une interdiction d’accueil du public même s’il y a une activité résiduelle telle que la vente à emporter, la livraison et les retraits de commandes, « room service »  OU qui connaissent une perte de chiffre d’affaires de plus de 50% entre mars 2019 et mars 2020 bénéficieront d’une aide rapide et automatique de 1 500 euros sur simple déclaration (source économie.gouv.fr). (idem pour avril et mai)
  
  Depuis le décret du 16 avril 2020, les conditions d’attribution de ce fonds de solidarité se sont assouplies, pour permettre à plus d’entreprises de percevoir cette aide. En effet, la perte du chiffre d’affaires peut désormais se calculer de plusieurs façons:
  – par rapport à la même période de l’année précédente
  – par rapport au chiffre d’affaires mensuel moyen de l’année 2019.

  Concernant les entreprises créées après le 1er mars 2019 , elles peuvent être éligible à ce dispositif si leur chiffre d’affaires entre leur date de création et le 1er mars 2020 est inférieur à 83 333 €. L’appréciation de la perte de chiffre d’affaires s’effectue en comparant le chiffre d’affaires de mars 2020 avec leur chiffre d’affaires mensuel moyen depuis la date de début d’activité jusqu’au 29 février 2020.

  Pour bénéficier du fonds de solidarité, cette déclaration est à réaliser sur le site de impots.gouv.fr :
  – A partir du 1er mai pour recevoir l’aide versée au titre du mois d’avril 2020
  – A partir du 1er juin pour recevoir l’aide versée au titre du mois d’avril 2020.

  Des justificatifs sont à prévoir : une estimation du montant de la perte de chiffre d’affaire, une déclaration sur l’honneur attestant que l’entreprise remplit les conditions prévues par le présent décret, l’exactitude des informations déclarées ainsi que de la régularité de sa situation fiscale et sociale au 1er mars 2020, ainsi que les coordonnées bancaires de l’entreprise.

  À noter : Si vous êtes éligible à ce dispositif, le montant de l’aide dépend de celui de la perte de votre chiffre d’affaire. Si celui-ci est inférieur à 1500 €, alors le montant de l’aide sera revu à la baisse et correspondra à la somme de votre perte.Pour tout savoir sur le fonds de solidarité et les démarches à réaliser, cliquez iciL’aide est versée par la DGFiP et est reconductible.Vous pouvez consulter la procédure à suivre en cliquant ici.

• Fonds de solidarité – Volet 2 Région :
  A partir du 15 avril, le gouvernement a également annoncé que les entreprises rencontrant le plus de difficultés pourront également solliciter, au cas par cas auprès de leur Région, un aide supplémentaire allant de 2000 € à 5000€ selon le chiffre d’affaires et le niveau de déficit de trésorerie.
  Attention, contrairement au fonds de solidarité versé par l’état, cette aide-ci n’est pas reconductible. Si elle a été perçue en mars, il ne peut etre perçu de nouveau en avril.
  
  Vous pouvez prétendre à cette aide si vous avez déjà bénéficié au fonds de solidarité de l’État (Volet 1). Cette aide a pour objectif d’éviter les faillites : en plus de toutes les conditions spécifiées précédemment, vous devez être dans l’incapacité de régler les créances exigibles dans les 30 jours à venir et avoir un refus d’un prêt de trésorerie d’un « montant raisonnable » par votre banque.Pour bénéficier de cette aide :
  – Région Occitanie : demande à réaliser sur la plateforme Hub Occitanie, à partir du 15 avril : cliquez ici
  Plus d’information ici, ou via un numéro vert gratuit dédié : 0 800 31 31 01.
  – Région Nouvelle-Aquitaine : Rendez-vous sur les-aides.nouvelle-aquitaine.fr.

• BpiFrance vous aide également auprès des banques et renforce directement votre trésorerie avec :
  – La garantie de prêts et de découvert à hauteur de 90% auprès de votre banque (ref. premier point de la partie trésorerie)
  – Les prêts Atout Bpifrance, sans garantie de 3 à 5 ans (dont 6 à 12 mois de différé d’amortissement ) de 50 000 à 5 millions d’euros. Cliquez ici pour en savoir plus.
  – Des crédits de trésorerie
  – La suspension des paiements et échéances des prêts accordés par Bpifrance
  – Des prêts Rebonds , mis en place par les Régions et accordé par Bpifrance. Chaque région est actuellement en train de développer cette offre : nous vous donnerons plus d’information dès que possible. Celui-ci prendra la forme d’un prêt d’honneur de 10 000 à 300 000 €.

Pour tout renseignement sur les aides de Bpifrance, un N° vert est à votre disposition: 09 69 370 240

Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site officiel de BpiFrance

• Le fonds de solidarité exceptionnel de la Région Occitanie
  Au delà du volet 2 Région du fonds de solidarité (Cf. paragraphes précédents), la Région Occitanie propose également un fonds de solidarité exceptionnel entre 1000 et 1500 € à destination des plus petites entreprises touchées par la crise (non cumulable avec le dispositif précédent).Elle n’est pas cumulable avec le fonds de solidarité de l’état ( Volet 1 + volet 2).
  Les conditions : avoir de 0 à 10 salariés, un chiffre d’affaires inférieur à 1M€, un bénéfice imposable inférieur à 60 000 €, et une perte de chiffre d’affaires comprise entre 40 et 50% en mars 2020 par rapport à mars 2019. Aussi, le dirigeant ne doit être titulaire au 1er février 2020 ni d’un contrat de travail à temps complet, ni d’une pension de retraite. Autrement, cette aide est valable pour tout statut, tout secteur d’activité : société, entrepreneurs individuel, micro-entrepreneurs, professions libérales.Vous avez créé récemment votre entreprise ? Pour prétendre à ce dispositif, votre activité doit avoir débuté avant le 1er février 2020. Votre chiffre d’affaire moyen doit être inférieur à 83 999 €, et votre bénéfice imposable rapporté sur 12 mois inférieur à 60 000 €.
  Pour apprécier la perte de votre chiffre d’affaires entre 40 et 50% ; il faut comparer le chiffre d’affaire de mars 2020 avec le chiffre d’affaires mensuel moyen depuis la date de début d’activité jusqu’au 29/02/2020.Concernant le montant de l’aide : si votre entreprise est composée de 1 à 10 salariés, elle s’élève à 1500 €. Pour les indépendants et entreprises à 0 salariés, c’est 1000 €.
  
  Votre demande est à réaliser entre 10 avril et le 31 mai 2020. Rendez-vous sur hubentreprendre.laregion.fr
  Contact : n° gratuit 0 800 31 31 01

La couverture par les assurances

• Indemnisations: Sur le dommage et la perte d’exploitation, il n’existe pas, aujourd’hui, de solution assurantielle, car les couvertures ne peuvent être envisagées que sur des périmètres limités, c’est-à-dire sur des évènements non systémiques, ce qui exclut les pandémies.
• Les pertes de stock : Le Conseil supérieur de l’Ordre des Experts Comptables préconise de faire constater les pertes des denrées périssables par huissier de justice, pour les stocks importants, cela pouvant être utile en cas de possibilité de prise en charge. Pour les autres, il leur recommande de dresser une liste détaillée et éventuellement de faire quelques photos.
• Assurance complémentaire pour les indemnités journalières : si, en tant que chef d’entreprise, vous avez souscrit des assurances spécifiques, il convient de voir directement avec l’organisme souscripteur ou lire attentivement le contrat souscrit initialement.

BGE vous aide et vous accompagne dans vos démarches

Avoir connaissance de tous les dispositifs d’aides possibles, c’est une chose. Mais quelles démarches réaliser ? A quelles mesures pouvez-vous concrètement prétendre ? Comment vous y prendre ? Rassurez-vous, vous n’êtes pas seul. Nos conseillers BGE vous informent, conseillent et accompagnent dans vos actions et démarches administratives. Nous sommes engagé-e-s à vos côtés.

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